Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
SAUTON Hervé – Entrepreneur Individuel (EI)
Nom commercial : BET SAUTON STRUCTURES
Activité : Bureau d'études structure – Ingénierie des structures béton, acier, bois et diagnostics de structures
Code NAF / APE : 7112B – Ingénierie, études techniques
SIREN : 302146733
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 4330214673300043
Adresse de domiciliation : 11 avenue Jean Jaurès – 65800 - Aureilhan
Téléphone : 05 62 38 03 10
Courriel : contact@sauton.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
SAUTON Hervé, Entrepreneur Individuel.
Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
SIRET 431 303 775 000 16 - APE 642 B - R.C.S Sarreguemines B 431 303 775
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Activité
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site.
BET SAUTON STRUCTURES s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur son site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur son site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, plans, notes techniques, illustrations, logos, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les études, calculs, plans et notes techniques réalisés par le bureau d'études demeurent protégés par le droit d'auteur.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif.
Malgré le soin apporté à leur rédaction, elles ne peuvent constituer un engagement contractuel ni se substituer à une étude technique adaptée à chaque projet.
L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation des informations diffusées sur le site.
Cookies
Le site utilise uniquement les cookies nécessaires à son fonctionnement et, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience.
Lorsque le consentement est requis, celui-ci est recueilli avant tout dépôt de cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des juridictions françaises.
Données personnelles
Les données collectées sont exclusivement destinées au traitement des demandes des utilisateurs.
Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données.
Pour exercer ces droits :
contact@sauton.fr
Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
BET SAUTON STRUCTURES
Téléphone : 05 62 38 03 10
Email : contact@sauton.fr
Adresse : 11 avenue Jean Jaurès - 65800 - Aureilhan